À partir du 1er janvier 2024, le nouveau label « BBC rénovation résidentiel 2024 » entre en vigueur suite à la publication de l’arrêté du 3 octobre 2023. Ce nouveau label correspond à l’atteinte minimale de l’étiquette énergétique B selon la méthode 3 CL DPE 2021 (cf. image ci-dessous).
Pour l’obtention de ce label, le projet de rénovation devra respecter à la fois les exigences de l’arrêté ainsi que celles du collectif Effinergie. En cas de certification, il faudra également respecter les spécifications du cahier des charges de l’organisme certificateur retenu (CERQUAL, CERTIVEA, PRESTATERRE, PROMOTELEC).
Le niveau HPE rénovation actuel disparaît au profit du « BBC Rénovation 2024 – première étape correspondant à l’atteinte minimale de l’étiquette énergétique C ». La première étape doit inclure des travaux sur les systèmes de ventilation et sur deux postes de travaux portant sur l’enveloppe thermique du bâtiment. L’objectif de ce niveau intermédiaire est de réaliser un programme de travaux en trois étapes maximum (programmées dans un audit énergétique) afin d’atteindre, à terme, le niveau « BBC Rénovation 2024 ».
Des exigences complémentaires seront à respecter sur les systèmes de chauffage (interdiction d’installer des systèmes de chauffage émettant trop d’émissions de gaz à effet de serre), de production d’eau chaude sanitaire et sur la ventilation des bâtiments pour prétendre à l’obtention de ce label.
